PRÉAMBULE

Obsidium est un club d’esport situé en France. En parallèle de son activité principale, Obsidium commercialise des équipements, des accessoires, des textiles et des produits dérivés de ses équipes par l’intermédiaire notamment d’une boutique en ligne. La liste et le descriptif des produits à la vente peuvent être consultés sur le site Internet accessible à l’adresse https://obsidium.team/boutique/. 

ARTICLE 1 – DÉFINITIONS 

CGV : les présentes conditions générales de vente

COMMANDE : toute demande de Produits réalisée par un Utilisateur sur le Site

CONTENU UTILISATEUR : données transmises par l’Utilisateur sur le Site

COOKIES : fichiers déposés et lus sur le disque dur de l'ordinateur de l’Utilisateur dans le but de faciliter sa navigation sur le Site et de lui proposer les pages qui lui correspondent le mieux lors de ses différentes visites

IDENTIFIANT ET MOT DE PASSE : ensemble des informations nécessaires à l’identification d’un Utilisateur sur le Site ; l’Identifiant et le Mot de Passe permettent d’accéder à des Services réservés aux Membres ; le mot de passe est confidentiel

MEMBRE : Utilisateur identifié sur le Site

PRODUITS : l’ensemble des produits mis en vente sur le Site

SERVICES : les contenus et services du Site

SITE : le site Internet https://obsidium.team/boutique/ 

OBSIDIUM : Association loi 1901 – 3597, route de neufchatel 76230 Bois-Guillaume, France - N° RNA : W763019991

UTILISATEUR : toute personne consultant le Site

ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION ET ACCEPTATION DES CGV

Les CGV s’appliquent à tous les Utilisateurs du Site. Elles ont pour objet de définir les conditions et modalités d’utilisation du Site par les Utilisateurs et les Membres. En consultant le Site ou en effectuant une Commande, l’Utilisateur reconnaît accepter sans réserve ni restriction les CGV.

ARTICLE 3 – MODIFICATION DES CGV

Obsidium se réserve la faculté de modifier unilatéralement et sans préavis les CGV. De manière générale, l’Utilisateur est invité à consulter les CGV préalablement à chaque navigation sur le Site. En accédant au Site, l’Utilisateur est réputé avoir accepté sans réserve ni restriction les modifications qui seraient ainsi intervenues depuis sa dernière visite.

ARTICLE 4 – ACCÈS AU SITE ET AUX SERVICES

Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet, les frais d’accès au Site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) étant à la charge de l’Utilisateur. L’Utilisateur non Membre n’a pas accès aux Services réservés aux Membres et accessibles après identification à l'aide d'un Identifiant et d'un Mot de Passe.

Obsidium s’efforce de permettre l’accès au Site et aux Services 24h/24 et 7 jours/7. Obsidium décline toute responsabilité en cas de panne, d’interruption ou d’altération de l’accès au Site ou aux Services qui résulterait des cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou de difficultés techniques quelconques. 

Obsidium se réserve le droit de suspendre momentanément et sans préavis l’accès au Site ou aux Services, notamment pour des raisons de maintenance, sans qu’elle puisse être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter, y compris l’inaccessibilité ou la perte de données pour l’Utilisateur.

Obsidium se réserve le droit de refuser l'accès aux Services, unilatéralement et sans notification préalable à tout Utilisateur ne respectant pas les CGV.

Obsidium ne pourra être tenue responsable au cas où l’Utilisateur ne parviendrait pas à se connecter au réseau Internet.

L’accès au Site permet d’accéder aux Services suivants : se renseigner sur les Produits vendus par Obsidium et effectuer des Commandes de Produits.

ARTICLE 5 – SERVICES RÉSERVÉS AUX MEMBRES

5.1 Inscription

L'accès à certains Services et notamment à tous les services payants est conditionné par l'inscription de l'Utilisateur.

L'inscription et l'accès à certains Services sont réservés exclusivement aux personnes physiques capables, ayant rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur le Site.

Lors de son inscription, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil. L'Utilisateur devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d'en conserver l'exactitude.

L'Utilisateur doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle Obsidium lui adressera une confirmation de son inscription aux Services. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s'inscrire aux Services.

Une seule inscription aux Services du Site est admise par personne physique.

L'Utilisateur accède à un espace dont l'accès lui est réservé (ci-après l’« Espace Personnel »), par la saisie de son Identifiant et de son Mot de Passe. 

Le Mot de Passe est modifiable en ligne par l'Utilisateur dans son Espace Personnel. 

Le Site se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d'inscription aux Services en cas de non-respect par l'Utilisateur des stipulations des présentes CGV.

5.2 Désinscription

L'Utilisateur régulièrement inscrit pourra à tout moment demander sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans son Espace Personnel. Toute désinscription aux Services sera effective dans un délai d’une semaine, après que l'Utilisateur a rempli et envoyé le formulaire prévu à cet effet.

5.3 Suppression de l’Espace Personnel à l’initiative de Obsidium

Obsidium se réserve le droit de supprimer l'Espace Personnel de tout Utilisateur qui contreviendrait aux présentes CGV et, plus particulièrement, dans les cas suivants :

• Si l'Utilisateur fait une utilisation illicite du Site ;
• Si l'Utilisateur, lors de la création de son Espace Personnel, transmet volontairement des informations erronées ;
• Si l'Utilisateur n'a pas été actif sur son Espace Personnel depuis au moins un an.

Dans le cas où Obsidium déciderait de supprimer l'Espace Personnel de l'Utilisateur pour l'une de ces raisons, cette suppression ne saurait constituer un dommage pour l'Utilisateur.

Cette suppression ne saurait présumer une renonciation aux poursuites judiciaires que Obsidium pourrait entreprendre à l'égard de l'Utilisateur ayant contrevenu à ces règles.

ARTICLE 6 – LIENS HYPERTEXTE

Le Site peut contenir des liens hypertexte vers d’autres sites présents sur le réseau Internet, tels que les pages Facebook, Twitter, Instagram et Youtube de Obsidium. 

Concernant les sites tiers à Obsidium, l’Utilisateur reconnaît que Obsidium n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition des ressources de ces sites, et ne peut être tenue responsable de leur contenu.

ARTICLE 7 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’Utilisateur est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, causés à tout tiers, y compris à Obsidium, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du Site ou des Services, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Obsidium des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. 

L’Utilisateur du Site renonce expressément à exercer tout recours contre Obsidium dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du Site ou du Service.

L’Utilisateur est responsable de l’utilisation de son Identifiant et de son Mot de Passe, dont il veille à préserver la confidentialité, sans que la responsabilité de Obsidium ne puisse être recherchée en cas de divulgation par l’Utilisateur de son Identifiant ou de son Mot de Passe.

Le cas échéant, tout Contenu Utilisateur est mis en ligne sous la responsabilité de l’Utilisateur, qui s’engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tiers. Le Contenu Utilisateur peut à tout moment et pour toute raison être supprimé ou modifié par Obsidium.

Obsidium met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs (notamment d’envois de courriels erronés), de la perte de tout Contenu Utilisateur, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le Site, de tout dysfonctionnement du réseau Internet, des interruptions, des délais de transmission des données, des défaillances de l’ordinateur, du modem, du téléphone, de la tablette, des serveurs, des fournisseurs d’accès à Internet, des logiciels et, plus généralement, de la perte de toute donnée, des conséquences de tous virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique, matérielle ou logicielle de quelque nature que ce soit, ayant notamment endommagé le système informatique et/ou téléphonique et/ou la tablette d’un Utilisateur. 

Il appartient à tout Utilisateur de prendre les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique et téléphonique ou sur sa tablette contre toute atteinte. 

ARTICLE 8 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT À L’IMAGE

Obsidium est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments, notamment ses marques déposées, illustrations, images, logotypes, photographies, vidéo, sons, textes composant le Site ou les Services. Par conséquent, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale et/ou transfert sur un autre site Internet de tout élément ou donnée composant le Site ou le Service, par quelque moyen, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Obsidium, est strictement interdite. Il en est de même pour tout droit d'auteur, dessin et modèle qui sont la propriété de Obsidium.

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Obsidium se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui ne respecterait pas cette interdiction.

ARTICLE 9 – DONNÉES PERSONNELLES

Obsidium informe les Utilisateurs que les données à caractère personnel (adresse IP notamment) recueillies à l’occasion de la navigation sur le Site font l’objet d’un traitement informatisé afin d’offrir une meilleure expérience de navigation et d’usage des Services, de réaliser des statistiques sur le Site Internet et d’obtenir le consentement de l’Utilisateur pour l’utilisation de certains cookies. Un traitement des données de connexion peut être réalisé à des fins purement statistiques. 

Les finalités et les destinataires des traitements qui résultent de la collecte de données personnelles sont détaillés dans la Charte des données personnelles, de même que la durée de conservation des données, les droits y afférents des personnes concernées et leurs conditions d’exercice. La Charte est consultable à l’adresse suivante : https://obsidium.team/boutique/content/6-politique-confidentialite

ARTICLE 10 – NEWSLETTER

Obsidium pourra adresser aux Utilisateurs inscrits à sa newsletter, par courrier électronique dit de « prospection », des informations leur permettant de connaître les nouveaux produits et les offres spéciales. L’Utilisateur aura la possibilité de s'opposer sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, à l'utilisation à cette fin de ses données à caractère personnel lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu'un courrier électronique de prospection lui sera adressé, notamment en cliquant sur le lien de désabonnement présent au bas de chaque newsletter.

ARTICLE 11 – NON-VALIDITÉ PARTIELLE 

Si l'une quelconque des stipulations des CGV est déclarée nulle ou sans objet au regard d'une disposition législative ou réglementaire en vigueur et/ou d'une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite et n'entraînera pas la nullité des autres stipulations. 

ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE

Les CGV sont régies par la loi française. 

ARTICLE 13 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut s’adresser à Obsidium à l'adresse suivante : bureau @ obsidium . team, ou par courrier recommandé avec demande d’avis de réception aux coordonnées indiquées en-tête des présentes.

RÈGLEMENT DE L'ASSOCIATION OBSIDIUM

Article 1 – Vie associative

La valeur principale de l'association Obsidium est la convivialité.

Est proscrit tout comportement contraire à cette valeur et aux lois en vigueur, notamment :

• Agressionsverbalesouphysiques
• Etat d'ébriété ou sous l'emprise de substances illicites
• Condamnationpénalepourcrimeetdélit
• Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l'association ou à sa réputation
• Comportement à caractère raciste/antisémite/mysogine/sexiste/provocateur
• Non-participationauxactivitésdel'association
• Signer la Charte de bonne conduite et s’y tenir (annexe 1)

Article 2 – Adhésion et conditions des nouveaux membres

Les personnes désirant adhérer à l'association doivent remplir le formulaire d'inscription disponible sur le site internet de l'association.

En cas de personne mineure, le responsable légal doit également remplir le formulaire d'autorisation.

L’association Obsidium évoluant également au niveau compétitif, toute personne étant déjà engagée au sein d’une autre structure/équipe ne pourrait rejoindre l’association en jouissant de ses droits d’adhérents.

Article 3 – Démission, décès et exclusion d’un membre

La démission doit être adressée au président du bureau par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le bureau, pour non-respect du présent règlement intérieur et notamment des conditions établies par son article 1.

En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion. Un membre peut être exclu définitivement de l'association ou simplement de toute activité au sein du bureau. La décision d’exclusion est adoptée par le bureau statuant à la majorité absolue des membres présents ou représentés.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, de décès ou d’exclusion, d’un membre en cours d’année.

Article 4 – Modalités applicables aux votes lors des assemblées générales

Votes des membres présents

Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le bureau ou la majorité absolue des membres présents ou représentés.

Votes par procuration

Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire sur présentation par ce dernier d'une attestation de représentation.

Article 5 – Indemnités de remboursement

Seuls les membres du bureau peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.

Il est possible pour les membres le souhaitant d’abandonner ces remboursements et d’en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI.

Article 6 – Règlement de la section Compétition

La section Compétition d’Obsidium est composée de tous les membres représentant l’association Obsidium lors d’évènements e-sport. Ses membres sont répartis en équipes, chaque équipe affectée à un jeu.

La section Compétition d’Obsidium a pour objectif de permettre à ses membres, via un soutien logistique et/ou financier, de participer à des évènements e-sport.

Charte d’utilisation

Un membre ne pourra intégrer l’équipe d’un jeu que s’il est membre d’Obsidium, est âgé de 13ans minimum et respecte les recommandations PEGI de ce jeu.

Un membre d’une équipe représente Obsidium, et se doit donc d’adopter un comportement conforme aux valeurs de l’association lorsqu’il participe à un entrainement, une compétition ou un évènement de son équipe, en ligne ou en physique.

Le bureau d’Obsidium décide, en concertation avec le référent de l’équipe, à quels évènements l’association se fera représenter par l’équipe. Cette décision est communiquée aux membres de l’équipe via le salon adéquat sur le serveur Discord de l’association.

Toute participation à un évènement sans l’accord préalable du bureau de ne pourra donner lieu au remboursement de frais.

Le montant des frais de déplacement comprend les frais de carburant et de péage, et ne peutexcéder le montant des frais de déplacement entre La ville référente de l’équipe et le lieu de l’évènement.

Chaque frais devra faire l’objet d’un justificatif afin de prétendre au remboursement de la part d’Obsidium.

En fonction de la disponibilité, un maillot vierge de pseudonyme pourra être mis à la disposition de chaque membre de la section Compétition représentant Obsidium, pendant toute la durée de l’évènement.

Engagements d’Obsidium

Engagement vis-à-vis des joueurs Compétitifs

Obsidium s’engage, à hauteur de ses moyens, à fournir aux joueurs compétitifs des tarifs préférentiel sur les équipements suivants vendu sur le site obsidium.team :

• 1maillotnominatifgratuit/-20%surlessuivants • 1shortgratuit/-20%surlessuivants
• Serviette (-20%)
• Casquette (-20%)
• Pull/sweat

Obsidium s’engage à financer, à hauteur de ses moyens, les frais suivants :

• Participation aux compétitions (non obligatoire)
• Remboursementdesfraisdedéplacementauxcompétitions(nonobligatoire)

Engagement des joueurs compétitifs

Les joueurs des différentes équipes compétitives s’engagent à respecter le présent règlement, et

particulièrement les engagements ci-dessous :

• Arriver à l’heure définie par le capitaine aux entraînements et aux compétitions
• •ortersonmaillotnominatifpendantlescompétitions
• Participer,auxévènementsauxquelsl’équipeestinscrite
• Participer aux évènements organisés par l’association
• Ajouter le préfixe « OBS » aux identifiants des différents Discord.
• Mentionner en description/biographie des autres réseaux sociaux son rattachement à Obsidium

En cas de manquement au respect de l’un ou plusieurs des engagements ci-dessus, les membres du bureau pourront décider d’évincer un joueur de l’équipe compétitive, sans préavis, au profit d’un autre membre d’Obsidium.

En cas de remplacement d’un joueur pendant toute ou partie des matchs d’une compétition, le potentiel gain individuel devra être partagé à 50% avec son remplaçant et ce, peu importe le nombre de remplacement effectué.

Exemple : pendant une compétition, le remplaçant E est amené à remplacer 1 fois le joueur A pendant les qualifications et 1 fois le joueur B pendant la finale. Les joueurs A et B devront reverser 50% de leurs gains personnels au remplaçant E.

Les membres des équipes Compétitives devront reverser à Obsidium 30% des gains monétaires obtenus lors d’évènements pour lesquels ils représentent l’association, dans un délai d’un mois à compter de la date de perception des gains.

Article 7 – Statuts des différents adhérents

3 statuts existent au sein de l’association :

1. Joueur compétitif
2. Membre du bureau
3. Joueur Loisirs

Joueur Compétitif

Conditions admissions :

• Fiche joueur sur obsidium.team
• faire partie d’une équipe et s’y engager pour la saison -Respecter le règlement du jeu compétitif concerné

Chaque équipe compétitive doit avoir un référent qui sera l’interlocuteur principal du bureau. Les équipes sont autonomes sur leurs entrainements et apprentissage des différentes disciplines. Obsidium ne peut être tenu responsable d’un manque d’implication des joueurs.

L’équipe Compétitive est représentée par un nombre défini de joueurs, volontaires et sélectionnés pour participer aux différents tournois.

Obsidium ne peut désigner qu’une seule équipe compétitive par ville et par jeu de réalité virtuelle en compétition.

Tous les membres d’Obsidium pourront se voir proposer une place en équipe compétitive à la fin de chaque saison.

Il est impossible d’avoir le statut « joueur compétitif » avant 3 mois d’ancienneté.

La sélection des membres de l’équipe compétitive devra toujours être effectuée dans l’intérêt de l’équipe et non uniquement par affinité.

Membre du bureau

Les membres du bureau sont le Président, le Trésorier et le Secrétaire.

Joueur Loisirs

Tous les membres d’Obsidium étant ni joueurs compétitifs ni membre du bureau, sont de facto des joueurs loisirs.

Ces derniers jouissent des mêmes droits que les joueurs compétitifs mais d’aucune des contraintes liés au caractère compétitif.

Article 8 – Financement

L’association s’articule autour de 3 axes principaux de financements :

• Sponsoring/don
• Adhésion/merchandising site
• Prestations de services

Sponsoring/don

Le sponsoring e-sportif est un soutien financier ou matériel apporté par un partenaire annonceur en échange de différentes formes de visibilité et de collaborations.

Le sponsor peut être amené par n’importe quel membre ayant cotisé. Ce dernier peut soit engager la négociation lui-même ou se referrer au bureau pour conseil et prendre contact avec une entité particulière.

L’adhérent proposant un sponsor concret qui s’engagerait avec Obsidium se verrait remercier par un avantage en nature au sein de l’association à hauteur de 20% du montant apporté.

Adhésion/merchandising site

Les adhésions au sein d’obsidium existent sous 2 formes :

• Du 1er Janvier au 31 décembre de la même année -> 100€
• Du 1er Septembre au 31 Décembre de la même année -> 50€

Peu importe la date de souscription l’adhésion s’arrête au 31 décembre de l’année en cours. Le Merchandising est disponible sur notre site internet obsidium.team

Prestations de services

Obsidium propose diverses prestations de services à but non lucratif.

Article 9 – Règlement du Community Management

Le Community Management d’Obsidium est composé du contenu publié sur les réseaux de communication d’Obsidium.

Le Community Management d’Obsidium a pour objectif de partager les informations relatives à l’association et communiquer avec ses adhérents et sympathisants.

Site internet : https://obsidium.team

• Vitrinedecommunicationdel’association
• Donneraccèsàl’intégralitédesinformationsdel’association

Discord :

• Forum d’échanges de la communauté de l’association
• Relayer les articles du site de l’association
• Relayer les évènements de l’association
• Relayer les informations principales de l’association

Instagram :

• Relayer les articles du site de l’association
• Relayer les évènements de l’association
• Diffuser des photos des évènements de l’association

Charte d’utilisation

Les membres du Community Management d’Obsidium sont désignés par le bureau de l’association, ce qui leur donne accès au salon « communication » du serveur Discord de l’association. La liste des membres est disponible sur le site internet de l’association.

Les propos tenus sur les réseaux de communication d’Obsidium doivent respecter les valeurs de l’association.

Peu importe les circonstances, les propos tenus devront être respectueux et respecter les règles usuelles, pas de propos offensants, de n’importe quelle forme que ce soit.

Un effort particulier doit être fait sur l’orthographe.

AUCUN CHANGEMENT DE MOT DE PASSE NE DOIT ETRE FAIT SANS L’ACCORD DU BUREAU.

Droit à l’image

L'adhérent autorise Obsidium à reproduire et à diffuser, directement ou par l’intermédiaire de tiers, à titre non exclusif et pour le monde entier, les photographies le représentant ainsi qu’à exploiter ces clichés, en partie ou en totalité, sous toute forme et sur tous supports y compris dans le cadre d’exploitations commerciales.

Le droit d’exploiter les photographies le représentant comprend notamment :

• Documents de communication physique ou numérique (brochures, cartes de visite, papier à en-tête, affiches, kakémonos, site Internet, bannières...)
• Édition numérique (cd-rom, dvd, cd photo, vidéodisque...)
• Articles de presse (magazines, quotidiens et périodiques accrédités par la commission
• paritaire)
• Annonce presse (insertion publicitaire dans la presse)
• Internet (ordinateurs fixes et portables, smartphones, tablettes...)

Les utilisations de son image ne devront en aucune façon porter atteinte à sa vie privée, et plus généralement lui nuire ou lui causer un quelconque préjudice.

L'adhèrent reconnait par ailleurs qu'il n'est lié à aucun contrat exclusif sur l’utilisation de son image ou de son nom.

Cette autorisation de l’utilisation de son image à une validité de 3 ans à compter de sa signature et est consentie à titre gracieux.

Article 10 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié en toute ou partie sur décision exclusif du bureau ou par demande lors de l’assemblée générale ordinaire à la majorité absolue des membres présents ou représentés.